Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA COMET
Numéro de dépôt :
1604364
Date de dépôt :
07/07/1988
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
07/07/1998
Présentation de la marque LA COMET
Déposée le 7 juillet 1988 par CREDOT Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « LA COMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA COMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604364.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COMET est expirée depuis le 7 juillet 1998.
CREDOT Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54